Les présentes Conditions Générales de Vente régissent la vente des produits proposés par FloraCupcake. En validant une commande, le Client accepte sans réserve l’ensemble des dispositions énoncées ci-dessous.

1. Commande et Acompte

1.1 Confirmation de la commande
La commande est considérée comme confirmée uniquement après réception du paiement d’un acompte. Le montant de l’acompte est précisé lors de la commande. Aucune commande ne sera traitée avant le versement de cet acompte.

1.2 Acompte non remboursable
L’acompte versé lors de la commande est ferme et non remboursable, quelle que soit la situation. En cas d’annulation ou de modification de la commande par le Client, l’acompte restera acquis à FloraCupcake.

2. Modification ou Report de Commande

2.1 Modification de la commande
Toute demande de modification (quantité, composition, personnalisation) devra être effectuée par écrit et reçue au moins 30 jours avant la date de livraison prévue. Toute modification, qu’elle soit acceptée ou non, pourra entraîner des frais supplémentaires.

2.2 Report de la date de livraison
En cas de report de la date de livraison, la demande doit être effectuée par écrit au moins 30 jours avant la date prévue. Un frais de dédommagement de 20% du montant total TTC de la commande sera exigé pour toute demande de report.

2.3 Refus de modification ou report
FloraCupcake se réserve le droit de refuser toute demande de modification ou report qui ne respecterait pas les délais ou les conditions stipulées dans ces CGV.

3. Annulation de la Commande

3.1 Annulation par le Client
En cas d’annulation de la commande par le Client, l’acompte versé reste acquis à FloraCupcake.

3.2 Annulation à moins de 30 jours de la date de livraison
Si l’annulation intervient moins de 30 jours avant la date de livraison prévue, le solde total de la commande, y compris l’acompte, restera dû.

3.3 Annulation par FloraCupcake
En cas d’annulation de la commande par FloraCupcake pour des raisons indépendantes de sa volonté, le Client sera intégralement remboursé de toutes sommes versées, y compris l’acompte.

4. Allergènes et Responsabilité

4.1 Ingrédients et allergènes
Nos cupcakes peuvent contenir ou avoir été en contact avec des allergènes courants tels que :

• Gluten

• Œufs

• Fruits à coque

• Lactose

Il est de la responsabilité du Client d’informer ses invités des risques potentiels liés aux allergies alimentaires.

4.2 Responsabilité du Client
Le Client doit s’assurer que les invités de l’événement sont informés des ingrédients potentiellement allergènes. FloraCupcake décline toute responsabilité en cas de réaction allergique suite à la consommation de ses produits.

5. Prix et Modalités de Paiement

5.1 Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). FloraCupcake se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les prix applicables seront ceux en vigueur au moment de la commande.

5.2 Modalités de paiement
Le paiement de la commande se fait en deux étapes :

• Un acompte de 30% du montant total est demandé lors de la commande pour valider la réservation.

Les paiements peuvent être effectués par carte bancaire, virement bancaire, ou via les plateformes de paiement en ligne spécifiées lors de la commande.

6. Livraison

6.1 Zone de livraison
FloraCupcake livre en Île-de-France ainsi qu’à Marrakech. Les frais de livraison sont calculés en fonction de la localisation et du montant de la commande.

6.2 Frais de livraison
Les frais de livraison sont appliqués comme suit :

• Forfait de 100 € en Île-de-France pour une commande supérieure ou égale à 100 € d’achat. 

• Forfait de 150 € pour toute commande de 150 pièces ou plus.

  Marrakech :

  100€ pour Marrakech pour une commande supérieure ou égale à 100€

  150€ pour toute commande de 150 pièces ou plus.

  Des frais peuvent s’ajouter en fonction de la localisation plus ou moins éloignée de la ville.

6.3 Date et Heure de Livraison
La date et l’heure de livraison doivent être définies avec précision lors de la commande. En cas de retard de la part du client (réception ou heure de présentation) chaque heure supplémentaire sera facturée 50€ TTC.

6.4 Responsabilité à la réception
À la réception des cupcakes, le Client doit vérifier l’état de la commande. En cas de dommage, il doit notifier FloraCupcake immédiatement, et au plus tard dans les 24 heures suivant la livraison.

7. Propriété Intellectuelle

7.1 Droits d’auteur et marques
Tous les éléments présents sur le site internet de FloraCupcake, y compris les textes, images, logos, et design, sont la propriété exclusive de FloraCupcake. Toute reproduction, modification, ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

8. Litiges et Droit Applicable

8.1 Résolution des litiges
En cas de litige, le Client s’engage à contacter FloraCupcake afin de tenter de résoudre le différend à l’amiable. Si aucune solution amiable ne peut être trouvée, le litige sera soumis à la juridiction compétente.

8.2 Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux situés dans le ressort de la Cour d’Appel de Paris.

9. Force Majeure

FloraCupcake ne pourra être tenue responsable de tout retard ou manquement dans l’exécution de ses obligations si cela est dû à un événement de force majeure, tel qu’une catastrophe naturelle, une grève, un incendie, ou tout autre événement indépendant de sa volonté.

10. Protection des Données Personnelles

FloraCupcake respecte la confidentialité des données personnelles de ses Clients. Les informations collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la communication avec les Clients. Aucune donnée ne sera vendue à des tiers.

Ces Conditions Générales de Vente sont susceptibles d’être modifiées. Il est recommandé de consulter régulièrement cette section pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.